Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1263482
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
13/01/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 janvier 1983 par Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263482.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 1993.
Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32